SCoT approuvé

Le SCoT Métropole Savoie révisé a été approuvé par le Comité syndical lors de la séance du 08 février 2020.
Une modification simplifiée n°1 de ce SCoT a été approuvée par le Comité Syndical lors de la séance du 23 octobre 2021.

Téléchargez ci-dessous les documents du SCoT approuvé le 08 février 2020 (incluant la modification simplifiée n°1 approuvée le 23 octobre 2021) :

Délibérations :

  1. La délibération du Comité Syndical du 08 février 2020 approuvant le SCoT Métropole Savoie révisé ;
  2. La délibération du Comité syndical du 23 octobre 2021 approuvant la modification simplifiée n°1 du SCoT et ses annexes  : Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3 – Annexe 4 – Annexe 5.

Les pièces du SCoT approuvé  :

  1. rapport de présentation
  2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  3. Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)